APSM - COS DU DÉPARTEMENT DE SEINE MARITIME

Voyages

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Sommaire

  1. Comment puis-je m'inscrire à un voyage ?
  2. Combien de places puis-je réserver ?
  3. Quel est le prix du séjour ?
  4. Comment se fait la sélection ?
  5. A quel moment vais-je savoir si j'ai été sélectionné.e ?
  6. Puis-je réserver une chambre individuelle ?
  7. Dois-je payer un supplément si je réserve une chambre individuelle ?
  8. Comment régler mon voyage ?
  9. Quels sont les moyens de paiement ?
  10. Quelles sont les conditions d'annulation ?
  11. Puis-je faire ou proposer un covoiturage ?
  12. Puis-je stationner dans l'enceinte du Département ?
  13. Quelles sont les conditions en cas d'absence de l'adhérent ?
  14. Puis-je effectuer un recours ?
  1. Comment puis-je m'inscrire à un voyage ?

    La réservation d’un voyage se fait obligatoirement sur le site de l’APSM selon un calendrier préalablement défini et en utilisant  votre identifiant et votre mot de passe.

     

  2. Combien de places puis-je réserver ?

    Un adhérent peut solliciter au maximum une place pour lui et une place par ayant-droit (A, B, C) par voyage. Les personnes sans ayant droit peuvent toutefois inscrire directement un invité sur la liste définitive.

    En cas de places restantes à la fin des inscriptions, les places disponibles sont ouvertes aux adhérents et aux ayants droit dans les mêmes conditions que précédemment et, sans participation de l’APSM, aux invités des adhérents.

  3. Quel est le prix du séjour ?

    Le coût du séjour est calculé en fonction du prix du voyage et du quotient familial de l’adhérent selon la répartition suivante :

    QUOTIENT FAMILIAL

          TRANCHE QF DE RÉFERENCE

    De 0 à 550

    T 1

    De 551 à 750

    T 2

    De 751 à 850 et +
    OU non communiqué

    T 3

    Calcul du Quotient Familial

    Le Quotient Familial (QF) est égal au Revenu Imposable de l’année N-2 (RI) multiplié par 0,62, divisé par le Nombre de Parts figurant sur l’avis d’imposition (NP), divisé par 12, soit la formule suivante :

    QF = RI X 0,62 / NP / 12

    Tous les adhérents bénéficient au minimum d’une part et demie.

     

  4. Comment se fait la sélection ?

    La sélection des participants est faite à l’issue des inscriptions en fonction des critères dans l’ordre suivant :

    • Jamais partis ou étant partis depuis plus de trois ans
    • Partis depuis moins de trois ans
    • Partis depuis moins de deux ans
    • Partis depuis moins d’un an
    • Partis l’année en cours avant la prestation pour laquelle doit être établie la liste
    • Nombre de dossiers déjà réalisés sur la même prestation (voyages ou sorties familiales) les 7 années antérieures, selon la liste à sortir.
    • Montant de la subvention APSM perçu par les adhérents sur l’année N-1, toutes prestations confondues
    • Tirage au sort

    Les adhérents retenus sont informés par mail.

  5. A quel moment vais-je savoir si j'ai été sélectionné.e ?

    A la fin de la période de pré-inscription.
    Les adhérents retenus sont informés par mail.

  6. Puis-je réserver une chambre individuelle ?

    C'est possible, sous réserve de chambre disponible, uniquement pour les personnes qui partent seules à raison de 4 maximum par voyage.

  7. Dois-je payer un supplément si je réserve une chambre individuelle ?

    Le supplément "chambre individuelle" pour les personnes qui partent seules est pris en charge par l'APSM à raison de 4 maximum par voyage.

  8. Comment régler mon voyage ?

    Le règlement peut être payé en totalité à la confirmation de réservation ou échelonner sur plusieurs mois et devra être impérativement soldé un mois avant le départ.

    Il sera demandé à l’adhérent un acompte par personne, lors de la confirmation de réservation. Cet acompte sera de :

    • 10% du prix de vente pour les voyages long courrier
    • 20% du prix de vente pour les séjours balnéaires et les week-ends.

    Il sera accompagné du dossier d’inscription complet et devra être envoyé impérativement dans les huit jours suivants la confirmation de réservation. Au-delà de cette date, la ou les places seront remises en vente.

  9. Quels sont les moyens de paiement ?

    Les adhérents peuvent payer par chèques, mandat de prélèvement sur compte (mandat SEPA avec une adresse mail obligatoire pour l’envoi de la facture), carte bancaire au local de l’APSM et/ou chèques-vacances.

  10. Quelles sont les conditions d'annulation ?

    Pour toute annulation de séjour, les frais d’annulation dus seront ceux de l’organisme auprès duquel le séjour a été réservé et qui sont précisés sur chaque fiche « voyage » de l’APSM. Ceux-ci peuvent se révéler être supérieurs au prix payé par l’adhérent.

  11. Puis-je faire ou proposer un covoiturage ?

    Bien sûr, via le site : https://www.covoiturage76.net/

  12. Puis-je stationner dans l'enceinte du Département ?

    Aucun stationnement des véhicules n'est autorisé dans l'enceinte du Département ou au parking Malouet.

  13. Quelles sont les conditions en cas d'absence de l'adhérent ?

    En cas d’absence de l’adhérent le jour du départ, les ayants droit et les invités majeurs peuvent partir. Les ayants droit et les invités mineurs ne peuvent partir que si l’ayant droit A est inscrit et présent.

  14. Puis-je effectuer un recours ?

    Tout adhérent peut contester une décision de l’APSM qui lui a été appliquée.

    Pour cela l’adhérent doit faire sa demande par écrit, soit par courrier simple, soit par messagerie électronique. Elle est adressée au Président de l’APSM, qui transmettra la demande à la Commission de Recours, qui statuera.

    Une attestation d’assurance personnelle de l’adhérent (responsabilité civile, vie familiale ou autres) sera demandée en cas d’accident afin de s’assurer que l’adhérent ne soit pas déjà pris en charge par sa compagnie d’assurance et à ce titre remboursé des frais occasionnés.

    Les décisions de la commission recours ne sont pas susceptibles de recours. Elles ne peuvent faire l'objet d'un réexamen, ni par elle, ni devant une autre instance de l'APSM.