Allocations

Retour

Sommaire

Qu'est ce que l'allocation Camping ?
Qu'est ce que l'allocation Gîtes de France / Clévacances ?
Qu'est ce que l'allocation Piscines ?
Qu'est ce que l'allocation pour événement familiaux ?
Qu'est ce que l'allocation Seine Marathon ?
Qu'est ce que l'allocation Sport et Loisirs ?
Qu'est que l'allocation Rentrée Scolaire ?
Puis-je effectuer un recours ?

Qu'est ce que l'allocation Camping ?

L’APSM propose une allocation « camping », en France ou à l’étranger, uniquement sur un emplacement nu d’un camping et avec le propre matériel de l’adhérent (camping-car, caravane, tente).

Cette allocation est versée de 1 nuit à 14 nuits (10€ la nuit) après le séjour et sur présentation d’une ou plusieurs factures acquittées au nom et prénom de l’adhérent ou au nom et prénom du conjoint déclaré ayant droit.

Les dossiers sont disponibles à l’APSM ou sur le site www.apsm-seinemaritime.fr, et sont à déposer ou envoyer à l’association tout au long de l’année, dès que le séjour est terminé, et dans la limite du 30 novembre pour des prestations de l’année en cours.
Qu'est ce que l'allocation Gîtes de France / Clévacances ?

L’APSM propose une allocation pour les adhérents qui réservent une location soit avec Gîtes de France, soit avec Clévacances.

Cette allocation est versée de 1 nuitée à 14 nuitées maximum (10€ la nuitée) après le séjour sur présentation d’une facture ou plusieurs factures acquittées au nom et prénom de l’adhérent ou au nom et prénom du conjoint déclaré ayant droit.

Les dossiers sont disponibles à l’APSM ou sur le site www.apsm-seinemaritime.fr, et sont à déposer ou envoyer à l’association tout au long de l’année, dès que le séjour est terminé, et avant le 5 janvier de l'année suivante pour des prestations de l'année en cours.
Qu'est ce que l'allocation Piscines ?

L’APSM propose une allocation piscines permettant de subventionner 30% du montant des cartes de piscine et des tickets d’entrées individuelles.

Chaque adhérent peut bénéficier d’une demande d’allocation par année civile dans la limite de 40 € pour lui-même ou un de ses ayants droit sur présentation d’une facture acquittée au nom et prénom de l’adhérent ou ayant droit déclaré et/ou sur présentation de 10 tickets d’entrées individuelles maximum. La facture ne sera pas demandée jusqu’à 10 tickets d’entrées individuelles si le tarif d’entrée est indiqué sur le ticket.

Les dossiers sont disponibles à l’APSM ou sur le site apsm-seinemaritime.fr, et sont à déposer ou envoyer à l’association avant le 30 novembre pour une prestation de l’année en cours.
Qu'est ce que l'allocation pour événement familiaux ?

L’APSM accorde une allocation sous forme de chèques-cadeaux en relation avec l’évènement, lors d’un évènement familial ou professionnel d’un adhérent, tel que la naissance, l’adoption, le mariage, le Pacs, le départ à la retraite.

Les dossiers sont disponibles à l’APSM ou sur le site www.apsm-seinemaritime.fr, et sont à déposer ou à envoyer à l’APSM après la date de l’évènement et dans un délai maximum de 6 mois.

Naissance ou Adoption

L’APSM accorde pour la naissance ou l’adoption d’un enfant d’un adhérent, une allocation d’une valeur de 80 € par enfant sous la forme de chèques-cadeaux en relation avec cet événement, sur présentation d’un extrait d’acte de naissance ou jugement d’adoption.

Mariage ou PACS de l’adhérent

L’APSM verse à l’occasion du mariage ou de la signature d’un PACS d’un adhérent (sur présentation d’un justificatif : extrait de mariage ou récépissé de PACS) une allocation d’une valeur de 80 € sous la forme de chèques-cadeaux en relation avec cet événement.

Cette allocation ne peut être versée qu’une seule fois par adhérent.

Départ à la retraite

Pour bénéficier de l’allocation départ en retraite, il faut justifier d’au moins 5 années de service au Département. L’APSM verse cette allocation, sous la forme de chèques-lire, de chèques-culture ou de chèques-cadeaux en relation avec l’événement d’une valeur de 100 € à 300 € en fonction du nombre d’années d’ancienneté au Département. Cette allocation est versée sur présentation de l’arrêté de mise en retraite précisant le nombre d’années de travail effectué au Département.
Qu'est ce que l'allocation Seine Marathon ?

L’APSM participe à la prise en charge d’une inscription au marathon, semi-marathon ou 10 km de Rouen, organisés par Seine Marathon 76 dans la limite d’un plafond fixé à 20 € par famille et à hauteur de :
- 20 € pour une inscription au Marathon
- 10 € pour une inscription au Semi-marathon
- 5 € pour une inscription au 10 km
Les dossiers sont disponibles à l’APSM ou sur le site www.apsm-seinemaritime.fr, et sont à déposer ou envoyer à l’association jusqu’au 30 septembre de chaque année.

Doivent absolument être joints à toutes demandes :
- La ou les facture(s) d’inscription mentionnant le nom du participant ainsi que la course choisie
- Un relevé d'Identité bancaire ou postal
Qu'est ce que l'allocation Sport et Loisirs ?

L’APSM participe à la prise en charge d’une inscription dans une association, club, centre sportif ou socioculturel (hors spectacle), structure sportive privée (Kinésithérapeute), ou une activité en ligne relevant des domaines du sport, yoga, Pilate, musique et apprentissage d’une langue étrangère, ou pour des abonnements piscine semestriels ou annuels ou pour des activités aquatiques (aquagym, aquabike, cours de natation) pour une activité d’au moins 6 mois ou 20 séances dans l’année.

Les adhésions ou dons déductibles des impôts ne sont pas pris en charge.

Chaque adhérent peut bénéficier d’une allocation par année civile à concurrence de 60 € pour lui-même ou un de ses ayants droit (pour une ou plusieurs inscriptions).

Les dossiers sont disponibles à l’APSM ou sur le site www.apsm-seinemaritime.fr, et sont à déposer ou envoyer à l’association entre le 2 janvier et le 30 novembre de chaque année.

Doivent absolument être joints à toutes demandes :

- Une ou plusieurs attestations d’inscription à l’association, club, centre sportif ou centre socioculturel comportant la signature du représentant légal de la structure, le logo ou le tampon de celle-ci et précisant le nom du bénéficiaire ainsi que le montant et la durée de l’adhésion pour l’activité.

- Un relevé d’identité bancaire ou postal.
Qu'est que l'allocation Rentrée Scolaire ?

L’APSM propose de soutenir la scolarité des enfants de l’adhérent (ayant droit B et jusqu’à 20 ans révolus à la date de réception de la demande), par le versement d’une allocation sous forme de chèques-cadeaux, en relation avec cet événement. L’adhérent devra présenter le certificat de scolarité de l’enfant pour pouvoir bénéficier de cette prestation. La scolarité devra se dérouler sur une année scolaire complète et dans un établissement agréé par l’éducation nationale. Les dossiers devront être complétés et déposés à l’APSM entre le 1er septembre et le 15 novembre de l’année scolaire en cours.

Collège - Lycée

Pour les enfants de la sixième à la terminale (collège et lycée), le montant s’élève à 50 € par année scolaire.

Apprentissage - Enseignement professionnel

Pour les enfants scolarisés dans l’enseignement professionnel ou en apprentissage, le montant s’élève à 100 € par année scolaire.

Études supérieures

Pour les jeunes poursuivant des études supérieures, le montant s’élève à 100 € par année scolaire.
Puis-je effectuer un recours ?

Tout adhérent peut contester une décision de l’APSM qui lui a été appliquée.

Pour cela l’adhérent doit faire sa demande par écrit, soit par courrier simple, soit par messagerie électronique. Elle est adressée au Président de l’APSM, qui transmettra la demande à la Commission de Recours, qui statuera.

Les décisions de la commission recours ne sont pas susceptibles de recours. Elles ne peuvent faire l'objet d'un réexamen, ni par elle, ni devant une autre instance de l'APSM.